Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SPECTOR
Comité National Routier créé par décret no 49-1473 le 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 le 13 Mars 1989

Numéro de dépôt :
96617924
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SPECTOR

Déposée le 25 mars 1996 par Comité National Routier créé par décret no 49-1473 le 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 le 13 Mars 1989 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECTOR »

Le déposant est Comité National Routier créé par décret no 49-1473 le 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 le 13 Mars 1989, domicilié(e) Siège social 8/10 villa Bosquet, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE NATIONAL ROUTIER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SPECTOR est expirée depuis le 25 mars 2006.

Comité National Routier créé par décret no 49-1473 le 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 le 13 Mars 1989 a également déposé les autres marques suivantes : SCANNER ECONOMIE-TRANSPORT


Comité National Routier créé par décret no 49-1473 le 14 Novembre 1949 modifié par décret no 89-169 le 13 Mars 1989 - Siège social 8/10 villa Bosquet, 75007 PARIS - France


COMITE NATIONAL ROUTIER - France


Inscription le 22 octobre 1996 - Renonciation totale n°208015 - Publication au BOPI 1996-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Logiciel, programmes enregistres Programmation pour ordinateurs, conception, élaboration de logiciels mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.